Conducteur principal ou secondaire

Cette question se pose en assurance automobile quand l’utilisation d’une voiture est partagée  entre l’assuré et un autre conducteur. La difficulté tant pour l’assureur que pour l’assuré peut  survenir dans la définition du conducteur principal ou secondaire.

Sur le plan technique de la mise en place d’une tarification, l’assureur doit adapter sa tarification à la réalité du risque qu’il va assumer. C’est-à-dire que l’encaissement de la cotisation doit  correspondre aux sinistres qu’il est susceptible d’assumer sur le plan statistique.

Ainsi, quand un contrat automobile comporte un conducteur principal et un conducteur secondaire, l’assureur doit analyser le « risque » de chacun des conducteurs.

Situation de deux conducteurs « adultes »

Si vous vous posez cette question de conducteur principal ou secondaire alors vous êtes en couple avec une seule voiture et avec sensiblement la même ancienneté de permis, sachez que cette situation ne posera pas de problème à votre assureur car le risque est « homogène ». Retenez l’importance d’être désignés tous les deux sur la même voiture quand vous vous retrouvez dans une situation où vous n’avez plus chacun la votre (voiture de fonction, diminution durable du parc automobile du foyer, …). En effet, la prescription en assurance étant de deux ans, l’absence de désignation pendant plus de deux ans peut vous mettre dans une situation très inconfortable.

Situation d’un conducteur « adulte » et d’un jeune conducteur

Cette situation est très controversée dans les relations assureurs-assurés. En effet, dans cette situation, l’équilibre tarifaire du contrat mis en place peut être rapidement compromis si l’analyse du conducteur principal ou secondaire est mauvaise. Je vous recommande de faire confiance à votre assureur même si vous avez l’impression que la solution proposée n’est pas la plus économique.

Le point clé de cette situation sera de mettre en place le contrat qui correspond à la vérité. En effet, en cas de fausse déclaration de la part de l’assuré, l’assureur est en droit de refuser sa garantie au motif d’une nullité  du contrat (art L113-8 du code des assurances).

Conducteur principal ou secondaire: analyse du parc automobile de l’assuré

L’approche de votre assureur sera notamment de comparer le parc automobile disponible dans votre foyer (indépendamment du nombre de véhicules assurés par lui) et le nombre de permis de conduire présent au foyer. Si votre demande concerne l’assurance d’une nouvelle voiture en plus et que votre enfant vient de passer son permis, il sera normal qu’il ait un doute sur le conducteur réel de la voiture.

D’une manière caricaturale, si votre foyer compte deux voitures (Mr et Mme) et que votre enfant vient de passer son permis, il est cohérent que votre enfant soit conducteur secondaire de l’une des deux (souvent la moins puissante – le marché s’auto-régule pour une puissance maxi de 90 cv réel rapporté cependant au rapport poids puissance).

Si votre achat de voiture (même si la carte grise ne sera pas au nom de votre enfant) correspond à un besoin supplémentaire induit par le nouveau permis présent au foyer (votre enfant), ce nouveau conducteur doit être le conducteur principal de la voiture supplémentaire (au risque que votre assureur remette en cause la validité de votre contrat au moment du sinistre).

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